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La protection assurance chantier, responsabilité et votre wrap-up
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La construction et le bâtiment sont considérés comme un secteur très dynamique au Québec, qui est opérationnel tout au long de l’année. Il implique l’intervention de plusieurs corps de métiers à l’instar des charpentiers, menuisiers, des plombiers et électriciens, des techniciens, des architectes, etc. Outre ces professionnels on trouve sur un chantier des équipements, des matériels, des matériaux, parmi d’autres, qui présentent un risque élevé. D’où la nécessité de contracter une protection chantier et plus précisément une assurance tous risques en construction.
Indépendamment du type du projet, résidentiel, commercial ou industriel, de sa taille et de son importance, il faut prévoir une protection adaptée. Il serait possible de faire appel à un courtier en assurance de dommages des entreprises. Ce dernier pourra aider dans le choix des garanties en fonction des besoins de la structure et de son chantier. Le projet en question peut être résidentiel, commercial, industriel, civil comme une route ou un tunnel, institutionnel comme une école ou un hôpital ou énergétique comme un parc éolien ou hydroélectrique.
Les professionnels peuvent faire leur choix parmi un large éventail de couvertures assurance de chantier. Pour commencer, il faut savoir que ce type de garanties couvre le bâtiment en construction, mais aussi la responsabilité civile générale dite RCG, en plus de la responsabilité Wrap-up.
Cette garantie permet aux entrepreneurs de couvrir les dommages et risques qui portent sur la construction en cours, mais aussi leurs équipements et ce tout au long de la réalisation du projet de construction. La couverture s’étend également aux outils, machineries et matériaux de construction.
À titre de précision les assureurs prennent en considération l’historique et les antécédents de l’entrepreneur, du sous-traitant et du gestionnaire du projet, qui souhaite contracter une assurance tous risques de chantier.
Sur un chantier, il est tout à fait normal de trouver des matériaux et des machineries inflammables. De ce fait il convient de prévoir dans sa police d’assurance chantier l’avenant feu, vol et vandalisme. D’habitude ces sinistres sont compris dans l’assurance de la construction. Il va de même pour les matériaux transportés et qui seront utilisés dans le projet. Ils bénéficient également de la couverture, au même titre que les dégâts associés aux intempéries, au vent, à la grêle et à la foudre.
Des imprévus peuvent à tout moment se manifester dans un chantier en cours. Ils peuvent générer des retards et pour un entrepreneur en construction, chaque journée coûte très cher, en fonction de l’importance du projet. Ainsi la construction d’une structure commerciale de type Spa-détente qui n’est pas livrée dans les échéances convenues, peut se traduire par la perte de revenus importants pour le mandataire. D’où la nécessité de couvrir l’entreprise contre le risque de perte de revenus anticipés, associés à des incidents préalablement couverts.
Le niveau de couverture de l’assurance chantier est très large, ceci dit, il existe des exclusions qui ne sont pas couvertes. C’est justement le cas d’un vol réalisé par un employé, le gel ou encore les pénalités dues à un retard dans les travaux. Sont exclus aussi les dégâts associés aux matières polluantes.
Cependant, il serait possible d’avoir une couverture plus complète en incluant des garanties supplémentaires comme le bris de matériel et d’équipement, la pollution, le tremblement de terre, le refoulement d’égout et les sinistres.
L’entrepreneur doit prévoir de contracter l’assurance pollution de projet, s’il estime que les travaux de construction peuvent avoir un impact écologique grave sur l’environnement. Les dommages peuvent être trop élevés et dans ce cas, il serait judicieux de prévoir un tel avenant dans sa police d’assurance.
Les entrepreneurs ainsi que l’ensemble des professionnels intervenant dans un chantier de construction bénéficient de la couverture responsabilité civile. Évidemment, ils doivent souscrire cette garantie pour leurs entreprises. Une telle assurance sert à les couvrir contre les réclamations potentielles, qui peuvent avoir lieu suite à des dégâts de matériels ou corporels causés à autrui. Cette assurance couvre aussi bien l’entrepreneur que ses employés. Elle est annuelle, mais elle peut faire l’objet d’ajustement au moment du renouvellement du contrat d’assurance.
Un chantier constitue un lieu où les accidents, les blessures et les dégâts matériels sont courants. Et c’est là qu’intervient la protection Wrap-up qui couvre les propriétaires contre les réclamations associées à ce type d’incident. Elle couvre les professionnels spécialisés, les employés, les propriétaires et les sous-traitants travaillant sur un projet, sous un même contrat d’assurance. Ce dernier est valide tout au long de la réalisation des travaux, avec en plus une période de produits et travaux complétés d’un à deux ans. Au cours de cette période les différents dommages, bris et blessures survenant sur le chantier, après la fin du projet, sont assurés.
En ce qui concerne les ingénieurs et les architectes qui opèrent sur le chantier de construction, ils sont amenés à contracter leur propre assurance responsabilité professionnel. Néanmoins, lorsqu’il s’agit d’un projet important, il serait possible d’inclure tous les professionnels spécialisés dans une même police d’assurance, il faut juste en parler à son courtier d’assurance.
Le contrat d’assurance tous risques de chantier de construction est personnalisé. Il tient compte de la particularité de chaque projet et chaque construction. En effet la valeur du projet joue un rôle imminent dans l’établissement de ce type de contrat. Ainsi dans le cas où un entrepreneur exécute 5 projets d’une valeur de 250 000 dollars et qu’il effectue deux autres projets pour le montant de 325 000 dollars, il a la possibilité de prévoir une police additionnelle à son contrat pour les deux derniers projets avec un montant plus important. Il va de même si les projets supplémentaires sont de moindre valeur, un ajustement peut être effectué sur le contrat d’assurance. Il convient de rappeler que ce type de contrat est proposé sur une base annuelle et que tout ajustement peut se faire lors du renouvellement.
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